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Ressources documentaires FCPE

Dossiers thématiques FCPE :

 

Vous trouverez dans les dossiers ci-dessous les réponses à vos questions les plus fréquentes.

N'hésitez pas à les consulter !

 

> Le conseil de classe

Ce dossier thématique de novembre 2011 présente sous forme de questions-réponses détaillées le fonctionnement et les attributions du conseil de classe.

 

> Le conseil d'administration

Ce dossier thématique de novembre 2013 présente le fonctionnement et les attributions du conseil d'administration des établissements d'enseignement du second degré (collèges et lycées). Vous y retrouverez l'intégralité des références des textes officiels, incluant les nouveautés réglementaires introduites par le décret 2013-895 du 4 octobre 2013. La présente mise à jour introduit une modification concernant les modalités de communication du procès-verbal.

 

> Le conseil d'école

Ce dossier thématique de novembre 2013 détaille les attributions et le fonctionnement du conseil d'école, et reprend les questions les plus fréquentes : Quand doit être convoqué le premier conseil d'école de l'année scolaire ? Quels sont les membres du conseil d'école ? Quelles sont les personnes qui ne peuvent pas se présenter aux élections des représentants des parents d'élèves ? Comment fonctionne le conseil d'école dans le cadre d'un RPI (regroupement pédagogique intercommunal) ? Et bien d'autres encore. Vous trouverez également dans ce dossier, en annexe, l'intégralité des textes officiels de référence.

 

> Les instances de participation dans le primaire

Ce dossier thématique d'octobre 2012 décrit le rôle et la composition des différentes instances de l'enseignement primaire : conseil d'école, équipe pédagogique, conseil des maîtres, équipe éducative, commission départementale d'appel, commission de liaison CM2-sixième. Les références des textes officiels concernés figurent en annexe du dossier.

 

> Les instances de participation dans le second degré

Ce dossier thématique de novembre 2011 présente de façon synthétique les différentes instances présentes au sein des collèges et des lycées : conseil de discipline, commission permanente, conseil de classe, conseil de discipline, commission éducative, comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté, commission pour les fonds sociaux collégien et lycéen, conseil pédagogique. Vous retrouverez également l'ensemble des références des textes officiels.

 

> La dotation horaire globale (DHG)

Ce dossier thématique 2015 explique de façon détaillée les différentes étapes de la dotation horaire globale (DHG), depuis sa détermination par l'autorité académique jusqu'à l'adoption de sa répartition par le conseil d'administration de l'EPLE. Les modifications apportées aux obligations de service des enseignants par le décret 2014-940 du 20 août 2014 ont été prises en compte. Vous trouverez également de nombreux conseils aux parents élus, ainsi que l'ensemble des références des textes officiels.

 

> Les procédures d'orientation

Ce dossier thématique d'avril 2011 détaille les procédures d'orientation dans l'enseignement du second degré général et technologique : désaccord sur la voie d'orientation, procédure d'appel, choix des enseignements optionnels, affectation en lycée, interruption d'études, échec à un examen... Vous retrouverez également l'ensemble des références réglementaires.

 

> Le réglement intérieur

Cette note d'information de septembre 2011 fait suite aux nouvelles dispositions sur les procédures disciplinaires qui ont entraîné des modifications dans la rédaction des règlements intérieurs des EPLE.

 

> Le conseil de discipline

Au sommaire de ce dossier :

• Les punitions
• La commission éducative
• L'obligation de mise en œuvre d'une procédure disciplinaire
• L'échelle des sanctions
• Le sursis
• Les mesures alternatives en cas d'exclusion temporaire de la classe, de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
• Les titulaires du pouvoir disciplinaires
• La continuité des apprentissages
• Le respect des principes généraux du droit
• Les mesures conservatoires
• Les modalités de la prise de décision en matière de sanctions
• La notification et le suivi des sanctions
• Les voies de recours

 

 


 

 

 Campagne de rentrée

 

> Les élections des parents d'élèves : dossier d'information de la FCPE

 

> Livret d'accueil : entrée au lycée

Ce document de 6 pages en couleurs est destiné aux non-adhérents, ayant des enfants faisant leur entrée au lycée. Il aborde les différentes filières, les adultes présents dans l'établissement, l'exercice de la démocratie lycéenne, les associations, la restauration... ainsi que les revendications de la FCPE pour le lycée, et les avantages d'être fédérés pour ne pas être seuls.

 

> Livret d'accueil : entrée au collège

Ce livret est destiné aux parents d'enfants qui rentrent en 6ème (lors des inscriptions au collège par exemple). Il reprend les revendications de la FCPE sur le collège, donne des informations sur le fonctionnement et l'orientation au collège.

 

> Livret d'accueil : entrée au CP

Ce document de 6 pages en couleurs est destiné aux non-adhérents, ayant des enfants scolarisés au CP. Il aborde l'inscription, la journée de classe, les adultes présents dans l'école, le temps scolaire et périscolaire, ainsi que les revendications de la FCPE pour l'école primaire, et sur les avantages d'être fédérés pour ne pas être seul

 

> Livret d'accueil : entrée à l'école maternelle

Destiné aux non-adhérents, ayant des enfants scolarisés à l'école maternelle, il aborde l'inscription, la journée de classe, les adultes présents dans l'école, le temps scolaire et périscolaire, ainsi que les revendications de la FCPE pour la maternelle, et sur les avantages d'être fédérés pour ne pas être seul.

 


 

 

N'hésitez pas à vous procurer auprés du CDPE  : L'Incollable du parent d'élève

 

Ce document édité par la FCPE, est l'outil indispensable du parent bien informé.incollable

Il comporte des fiches détaillées sur le fonctionnement de la FCPE, son organisation et ses valeurs, ainsi que sur le fonctionnement du système éducatif.

Vous y trouverez les réponses pratiques à beaucoup de vos questions sur le rôle et les droits des représentants de parents d'élèves, sur le fonctionnement des établissements (conseil d'école, conseil d'administration, ...).